Les fontes, ces éléments essentiels de nos créations graphiques, recèlent un univers juridique complexe bien méconnu. Que vous soyez un designer passionné ou un professionnel chevronné, comprendre les tenants et aboutissants du droit d'auteur et des licences est crucial pour éviter les écueils et libérer toute votre créativité.

L'ABC des fontes : Terminologie et protection

Tout d'abord, un petit lexique s'impose. La typographie (ou typeface) représente l'ensemble de caractères partageant une conception commune, par exemple : Franklin Gothic. Quant à la fonte (ou police de caractère), il s'agit des caractères d'un poids, style ou taille spécifiques, regroupés en fichier informatique ou logiciel ( par exemple : Franklin Gothic Book, Franklin Gothic Demi, Franklin Gothic Heavy, etc.).

Œuvres protégées : Le Saviez-vous ?

Il est important de savoir que les fontes sont des œuvres protégées par la Loi sur le droit d'auteur. Ainsi, leur utilisation sans autorisation du titulaire du droit d’auteur peut entraîner des conséquences légales sérieuses telles que des dommages et intérêts compensatoires.

Naviguer dans le labyrinthe des licences

Lorsque vous souhaitez utiliser une fonte, deux options s’offrent à vous : créer votre propre fonte ou obtenir une licence pour une fonte existante. Les licences définissent les conditions d’utilisation de la fonte, telles que la désignation des parties, la description de la fonte employée, la durée de la licence, la possibilité ou non d’accorder une sous-licence à un fournisseur de service, la possibilité ou non de modifier la fonte, etc. Généralement, chaque entité utilisant une fonte d'un tiers doit posséder sa propre licence.

Types de licences : Quelle est la bonne pour vous ?

Il existe différents types de licences adaptées à différents usages : les licences pour usage personnel (non commercial) et les licences pour usage commercial. Les licences varient également en fonction de l'utilisation prévue (ordinateur, web, application, etc.). Attention, une fonte gratuite n'implique pas nécessairement l'absence de licence !

Conseils pratiques : Le secret d'un usage éclairé

Il est crucial de comprendre si vous avez besoin ou non d'une licence de fonte avant de l’utiliser dans vos projets ou ceux de vos clients. Si votre client vous fournit une fonte pour laquelle une licence a déjà été obtenue, vous devrez peut-être obtenir une licence supplémentaire pour votre usage de celle-ci au nom de votre client. De même, si vous avez préalablement acheté une licence pour utiliser une fonte dans un projet ou pour un client spécifique et vous souhaitez l'utiliser dans un autre projet ou pour un autre client, vérifiez attentivement les conditions de la licence pour déterminer si le nouvel usage est permis selon la licence achetée. Pour éviter les mauvaises surprises, téléchargez et imprimez la licence applicable à chaque achat, demandez une copie de la licence applicable à une fonte fournie par votre client et lisez toujours les conditions de la licence applicable avant de l'acheter. Et n'oubliez pas, obtenez toujours la licence par écrit pour éviter tout futur malentendu.

Conclusion : Libérez votre créativité en toute sécurité !

Somme toute, les fontes sont bien plus que de simples caractères. Ce sont des œuvres protégées, régies par des règles juridiques strictes. Il nous fera plaisir de vous accompagner non seulement pour comprendre ces règles, mais également pour vous guider dans le choix des licences appropriées. Vous pourrez ainsi libérer toute votre créativité en toute sécurité !