17 octobre 2016

Vous avez la tête dans les nuages ?

Lassonde Nicolas

Veuillez trouver ci-après les points abordés lors du Groupe Expert LJT Avocats concernant le développement d'une solution infonuagique, conférence présentée par Nicolas Lassonde lors du Big Bang 2016 de l'AQT.

LA TÊTE DANS LES NUAGES

Réussir sa transition vers les services hébergés

Aspects pratiques et légaux

Date : 18 octobre 2016

Par : Nicolas Lassonde, Associé, Droit des Technologies

Julie-Anne Archambault, Avocate, Droit des Technologies

 

Introduction

Tour de table et présentation des participants

Description du projet / Analyse de la solution proposée

Processus juridique différent – Relation juridique différente

Définir les différentes étapes de la relation client: - définition / on boarding / services / termination des services

Rédaction

  • Généralités
  • Particularités

Des services offerts

Des contributions du Client – type de données

Des interactions avec les tiers et les services tiers
Flexibilité, mise à jour (bien cerner les points de friction et palier avec des modifications aux textes, aux services ou encore aux éléments extérieurs (Assurances, localisation des serveurs, etc.)
Amendements particuliers pour certains clients
  • Offre de services à valeur ajoutée pour points de friction
  • Format de la documentation
  • Simplicité de la rédaction

Prévoir des grilles de conditions pour répondre aux RFP/RFQ fréquents (points types, specs sheets)

Accord de niveaux de services (crédits, variables selon les services visés)

Contrat de support / formation, on boarding

Questions d’écrou du code source

Questions d’exportation

Revendeurs en marque blanche (différents degrés) : partage des risques ajusté

Suites complémentaires à l’offre de services

Interopérabilité

Localisation des serveurs (sécurité et confidentialité adaptées aux types de données)

Juridictions multiples selon les marchés et la clientèle

 

N’hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez toute question relativement aux présentes ou si vous souhaitez obtenir toute information additionnelle en ce sens.

 

Nicolas Lassonde, Associé, Droit des Technologies (514) 842-8677 Nicolas.Lassonde@ljt.ca

Julie-Anne Archambault, Avocate Droit des Technologies (514) 370-2438 Julie-Anne.Archambault@ljt.ca

L’information contenue dans le présent aide-mémoire, bien qu’elle soit de nature juridique, ne saurait constituer un avis d’ordre juridique ou une opinion. L’information n’est fournie qu’à titre informatif et LJT ne prétend pas exposer l’état complet du droit sur quelque question. Les utilisateurs ne devraient d’aucune façon prendre des décisions uniquement sur la base des informations contenues dans cet aide-mémoire sans obtenir les conseils juridiques d’un professionnel.




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Lassonde Nicolas
Nicolas Lassonde
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