24 novembre 2015

Me Cindy Bélanger et Me Caroline Jonnaert signent un article dans le dernier volume des Développements récents en droit de la propriété intellectuelle

Jeansonne Andrée-Anne

Me Cindy Bélanger et Me Caroline Jonnaert ont récemment signé un article intitulé Décisions intéressantes sinon marquantes de l’année « scolaire » 2014-2015 en marques de commerce. Au cours de la dernière année, les regards étaient principalement braqués sur les amendements majeurs apportés à la Loi sur les marques de commerce.

Beaucoup d’encre a coulé sur le sujet, laissant sans doute moins de place aux décisions rendues par les tribunaux en matière de marques de commerce. Ce texte propose donc un survol des décisions marquantes rendues par les cours fédérale et fédérale d’appel en matière de marques de commerce. Au menu donc, des décisions traitant de marques descriptives, de confusion et de marques disons moins « traditionnelles ». Au-delà du résumé jurisprudentiel, les auteures discutent également des enseignements pratiques à tirer de ces décisions.

Me Cindy Bélanger et Me Caroline Jonnaert ont présenté cet article à titre de conférencières dans le cadre du colloque Les développements Récents en Droit de la Propriété Intellectuelle qui fut tenu à Montréal le 13 novembre dernier.




Ajouter un commentaire

Saviez-vous que...

La licence octroyée par la banque de photos avec qui vous faites affaire ne vous autorise pas toujours à modifier la photographie ou à créer une nouvelle image par montage photographique.

Conférences

Autres conférences

Publications

23 mai 2017

Andrée-Anne Jeansonne et Caroline Jonnaert publient un article dans les Cahiers de propriété intellectuelle

Dans quelle mesure une entreprise peut-elle faire allusion à la marque d'un tiers, lors de la promotion de ses biens ou services, particulièrement lorsqu'une telle référence pourrait donner l'impression erronée d'un lien entre ces entités ?

Autres publications

En savoir plus

Pour toute question, n’hésitez pas à nous joindre

Legault Joly Thiffault (LJT) Avocats
Centre de Commerce Mondial
380, rue Saint-Antoine Ouest, bureau 7100
Montréal (Québec) H2Y 3X7
Tél. : 514 842-8891 Téléc. : 514 842-6202
Courriel : info@ljt.ca

Brochure d'entreprise

Brochure d'entreprise

Pour plus d'informations relativement à notre cabinet, ses membres et ses services, consulter notre brochure d'entreprise.

Voir le PDF(1411Ko)