Marque de commerce

Les marques de commerce constituent un actif important à protéger pour une entreprise. C'est pourquoi nous offrons à nos clients des services complets en matière de protection de leurs marques de commerce au Canada et à l'étranger.

Notre expertise en matière de marques de commerce est très vaste. Nous pouvons émettre des opinions relatives à la disponibilité de vos marques de commerce et à leur admissibilité à l’enregistrement ainsi que procéder avec diligence à l’enregistrement de celles-ci, incluant si nécessaire toutes les représentations en cas d’opposition d’une tierce partie. Nous pouvons également vous fournir des opinions dans le cas de violation de vos droits liés à vos marques de commerce, vous conseiller quant aux moyens à prendre pour mettre fin à cette violation et vous représenter dans le cadre d’une opposition, ou devant les tribunaux.

Notre clientèle diversifiée nous permet d’œuvrer dans divers champs d’activités et notamment la publicité, les nouvelles technologies et les produits industriels et de consommation distribués à travers le monde.

Comment on vous aide:

Agents de marque de commerce: Nos avocats spécialisés en marques de commerce sont des agents de marque de commerce qualifiés pour répondre à vos questions, vous conseiller et vous donner des opinions utiles et éclairées sur les différents aspects entourant cet actif important de votre entreprise.

Nos correspondants: Nous avons développé une étroite collaboration avec des correspondants de confiance dans plusieurs pays. Ceci nous permet de mieux vous protéger et de gérer efficacement votre portefeuille de marques de commerce à l’échelle internationale.

Marketing et publicité: Nous pouvons vous aider quant aux bonnes pratiques liées à l’utilisation de vos marques de commerce ou de celles de tiers dans le cadre de vos messages publicitaires, et ce, dans le but de protéger au maximum vos marques et de respecter les droits des tiers lors de l’utilisation de leurs marques.

Octroi de licences et transactions: Nous serons heureux de vous représenter lors de la négociation et la rédaction de conventions de licence et de contrats de transferts d’éléments de propriété intellectuelle. Nous effectuerons également une vérification diligente de la propriété intellectuelle faisant l’objet d’une transaction.

Saviez-vous que…

Nous pouvons effectuer rapidement des recherches préliminaires de disponibilité afin de vous éviter de présenter à vos clients ou partenaires des signatures ou nouvelles marques qui ne pourraient voir le jour à cause du risque de confusion avec des marques existantes.

Saviez-vous que...

Nous pouvons vous offrir un service de surveillance de votre marque. Ce service vous aidera à protéger votre marque des contrefaçons par le biais d'une recherche continue des registres afin d'identifier les marques de commerce similaires à la vôtre et qui pourraient porter à confusion avec celle-ci.

 

Conférences

Autres conférences

Publications

23 mai 2017

Andrée-Anne Jeansonne et Caroline Jonnaert publient un article dans les Cahiers de propriété intellectuelle

Dans quelle mesure une entreprise peut-elle faire allusion à la marque d'un tiers, lors de la promotion de ses biens ou services, particulièrement lorsqu'une telle référence pourrait donner l'impression erronée d'un lien entre ces entités ?

Autres publications

Équipe

Cindy Bélanger
Cindy Bélanger
Me Cindy Bélanger pratique en droit de la propriété intellectuelle et en droit de la publicité et du marketing.
Consulter sa fiche
Sophie Deschênes-Hébert
Sophie Deschênes-Hébert
Me Deschênes-Hébert conseille les annonceurs et les agences de publicité dans l'élaboration de leurs campagnes.
Consulter sa fiche